Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Soleillant
Numéro de dépôt :
3881462
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Le Soleillant
Déposée le 14 décembre 2011 par la société EARL PHILIP LADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Soleillant »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL PHILIP LADET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet total n°583871 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06