Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Soleillant
EARL PHILIP LADET, EARL

Numéro de dépôt :
3881462
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Le Soleillant de EARL PHILIP LADET

Présentation de la marque Le Soleillant

Déposée le 14 décembre 2011 par la société EARL PHILIP LADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Soleillant »

Le déposant est la société EARL PHILIP LADET domicilié(e) CADIGNAC SUD, HAMEAU DE MEGIER - 30200 - SABRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 165 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PHILIP LADET, M. ERIC PHILIP domicilié(e) CADIGNAC SUD, HAMEAU DE MEGIER - 30200 - SABRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL PHILIP LADET a également déposé les autres marques suivantes : P.A.P.E.S


EARL PHILIP LADET, EARL - CADIGNAC SUD, HAMEAU DE MEGIER - 30200 - SABRAN - France - SIREN 400165122


EARL PHILIP LADET, M. ERIC PHILIP - CADIGNAC SUD, HAMEAU DE MEGIER - 30200 - SABRAN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet total n°583871 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.